Brouillon en cours de relecture. Ce texte n’a pas encore été validé par un juriste. Les passages surlignés restent à confirmer.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date de mise en ligne, à confirmer]

1. Responsable du traitement

Kyan Brew-Smith, entreprise individuelle de droit suisse, exploitant la marque « Mind Off », 9 route de Bellebouche, 1246 Corsier (GE), Suisse. Contact : contact@getmindoff.com.

2. Données, finalités, bases légales et durées

• Commande et accès au contenu : adresse e-mail, nom, offres choisies, montant, date. Finalité : exécuter la vente et vous envoyer votre accès. Base légale : exécution du contrat. Durée : le temps de la relation contractuelle, puis archivage pour les obligations légales.
• Paiement : traité par Whop. Nous ne conservons pas votre numéro de carte. Base légale : exécution du contrat. Durée : selon Whop.
• Comptabilité : factures et pièces comptables. Base légale : obligation légale. Durée : 10 ans [à confirmer, droit suisse et français].
• E-mails du programme (accès, accompagnement) : envoyés via Brevo. Base légale : exécution du contrat. Durée : celle de l’accompagnement.
• E-mails d’information et offres : seulement si vous y consentez (case non cochée par défaut). Base légale : consentement, retirable à tout moment par le lien de désinscription. Durée : jusqu’à votre désinscription, et au plus tard 3 ans après votre dernier contact actif.
• Service client : e-mails et échanges. Base légale : exécution du contrat et intérêt légitime. Durée : 3 ans après le dernier contact.
• Mesure publicitaire : pixel Meta et API Conversions, voir ci-dessous. Base légale : consentement. Durée : voir ci-dessous.

Nous ne collectons pas sciemment de données de santé. Merci de ne pas en transmettre par e-mail.

3. Destinataires et transferts hors de l’Union européenne

• Whop : plateforme de paiement. Reçoit les informations de paiement et votre e-mail. Société établie aux États-Unis [entité, adresse et garanties de transfert à confirmer sur les conditions de Whop].
• Brevo : envoi des e-mails et gestion des contacts. Société établie en France [à confirmer sur les conditions de Brevo].
• Meta Platforms Ireland : pixel Meta et API Conversions (voir ci-dessous), seulement avec votre accord pour le pixel. Meta peut transférer des données vers les États-Unis.
• Hébergeur du site [à compléter] : journaux techniques de connexion.
• L’expert-comptable et les autorités habilitées, lorsque la loi l’exige.

Vos données ne sont pas vendues.

4. Cookies, pixel Meta et API Conversions

Le site n’utilise aucun cookie nécessaire à son fonctionnement. Votre choix sur les cookies est mémorisé dans le stockage local de votre navigateur (clé « mindoff_consentement ») pendant 6 mois au plus.

• Pixel Meta (identifiant 1776261653465515) : chargé seulement si vous acceptez. Il mesure les visites et les actions (par exemple le clic pour commander) afin d’évaluer nos publicités. Durée de conservation côté Meta : selon Meta [à confirmer].
• API Conversions Meta : lorsque vous achetez, notre serveur peut transmettre à Meta l’information de l’achat (montant, date, identifiant de l’événement, et des données de contact condensées par un procédé irréversible). Elle sert à mesurer nos publicités sans les compter deux fois avec le pixel. Base légale : consentement [à confirmer par un juriste : un achat sans accord au pixel doit-il être transmis ?].
• Microsoft Clarity : non utilisé à ce jour. Si nous l’ajoutons, il ne sera chargé qu’après votre accord et cette page sera mise à jour.
• Aucun autre traceur tiers.

Vous pouvez refuser, accepter ou modifier votre choix à tout moment avec le lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page. Refuser est aussi simple qu’accepter.

5. Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement. Pour les exercer, écrivez à contact@getmindoff.com ; nous pouvons vous demander un justificatif d’identité. Nous répondons dans un délai d’un mois.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) ou, en Suisse, du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (www.edoeb.admin.ch) [à confirmer selon votre pays de résidence].

6. Sécurité

Le site est servi en HTTPS. Le paiement est géré par Whop. Nous limitons l’accès aux données à ce qui est nécessaire.

7. Modifications

Cette politique peut évoluer ; la date de mise à jour figure en haut de la page.